Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES BIENAIME
YVES BIENAIME "Le Débuché", chemin de Coye CHAUMONTEL, 95270 LUZARCHES.

Numéro de dépôt :
1219104
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1992

Présentation de la marque YVES BIENAIME

Déposée le 17 novembre 1982 par YVES BIENAIME "Le Débuché" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVES BIENAIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YVES BIENAIME "Le Débuché", chemin de Coye CHAUMONTEL, 95270 LUZARCHES. - France.

La marque YVES BIENAIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES BIENAIME est expirée depuis le 17 novembre 1992.

YVES BIENAIME "Le Débuché" a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE VIVANT DU CHEVAL


YVES BIENAIME "Le Débuché", chemin de Coye CHAUMONTEL, 95270 LUZARCHES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Bijoux.